​​1. Vente sur les marchés
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Les madeleines sont vendues en direct sur des marchés, foires et événements ponctuels.
 
Produits :
- Tous les produits sont faits maison, de manière artisanale.
- Les produits étant périssables, ils doivent être consommés rapidement.
Nos conseils : à consommer dans les 3 jours, à conserver dans une boite hermétique, à température ambiante. Peut se consommer jusqu'à une semaine si conserver comme indiqué. 
- Les allergènes sont précisés sur place et/ou sur les fiches produit.
 
Prix :
- Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable, article 293 B du CGI (micro-entreprise).
- Le paiement s’effectue comptant, par espèces, carte bancaire ou autre moyen accepté sur place.
 
Absence de droit de rétractation :
- Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les denrées périssables.
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2. Commandes traiteur
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Des commandes personnalisées sont proposées pour tout type d’événement : anniversaires, mariages, entreprises, etc (voir détails).
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- La commande est validée par écrit (email ou formulaire) et confirmée par un devis signé ou un échange écrit.

- Toute commande est ferme et définitive après confirmation.
 
Délai :
- Un délai de préparation minimum de 8 jours est requis préalable à toute commande.
- La date de livraison/retrait est convenue avec le client.
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Produit : 
- Le choix des parfums en commande est établie en accord avec Bossue Madeleines selon l'offre du moment. 
- Le minimum de commande pour les madeleines format classique est de 50 pièces minimum (12 madeleines par parfum minimum). 
- Le minimum de commande pour les madeleines format mini est de 100 pièces minimum (20 madeleines par parfum minimum).
- La livraison n'est pas incluse dans le prix affiché.
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Prix et paiement :
- Les prix sont fixés selon les quantités et les options choisies.
- Bossue Madeleines est libre de faire évoluer ses prix à tout moment (sauf en cas de validation de devis - dans la date limite mentionnée sur le devis). 
- Un acompte de 30 à 50 % peut être demandé à la commande.
- Le solde est à régler le jour de la livraison ou du retrait, sauf mention contraire.
- Paiement par virement, espèces, ou carte (si équipé).
 
Annulation :
- En cas d’annulation de la commande par le client à moins de 8 jours de l’événement, l’acompte est non remboursable.
- En cas d’annulation de la commande par le client à moins de 3 jours de l’événement, la totalité de la prestation est due.
- En cas d’annulation du fait du prestataire, l’acompte est intégralement remboursé.
 
Livraison :
- Les conditions de livraison (lieu, horaires, modalités) sont précisées au moment de la commande.
- Toute impossibilité d’accès imputable au client peut entraîner un supplément.
- Toute impossibilité de livraison imputable au client entraînera la facturation totale de la prestation.
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3. Vente en Click&Collect

Produits : 
- Les produits proposés à la vente par Bossue madeleines sont des coffrets gourmands composés de madeleines artisanales et de dips sucrés.
- Les produits sont fabriqués de manière artisanale. De légères variations d’aspect ou de goût peuvent exister et ne constituent pas un défaut.
- Les listes d’ingrédients et allergènes sont communiquées dans le coffret ou plus en détails sur le site internet www.bossue.fr. 

- Les photos sur le site internet ou les réseaux sociaux de Bossue madeleines sont non contractuelles. 

Commande & paiement : 
- Les commandes peuvent être passées :
      - via un paiement sécurisé sur le site www.bossue.fr
      - avec envoi d’un lien de paiement sécurisé à confirmation de la commande
- Le paiement est obligatoire avant le retrait de la commande. 
- Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Prix et paiement : 
- Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
- Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande, par via un lien de paiement sécurisé.
- Aucune commande ne sera préparée sans paiement préalable.

Retrait des commandes – Click & Collect : 
- Les commandes sont à retirer en Click & Collect dans les boutiques partenaires situées à Toulouse, au lieu et jour indiqués lors de la commande.
- Le client s’engage à respecter le créneau de retrait communiqué.
- En cas de non-retrait à la date prévue, la commande pourra être :
     - soit annulée sans remboursement,
     - soit reportée selon les possibilités, sans garantie.

Droit de rétractation
- Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires périssables.
- Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté après validation de la commande.

Ticket de caisse : 
- Un ticket de caisse ou justificatif de paiement pourra être transmis :
     - par SMS,
     - par email,
après le retrait de la commande ou à la demande du client.

Acceptation des CGV
- La validation de la commande et le paiement en ligne valent acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.



4. Responsabilités
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- La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas de :     
     - mauvaise conservation des produits après leur retrait,     
     - non-respect des consignes de conservation communiquées.

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5. Données personnelles
- Les données collectées lors de la commande ou du service traiteur sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
- Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers.



5. Litiges
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- En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
- À défaut, les litiges relèvent de la compétence des tribunaux de Toulouse.

 
 
6. Contact
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- Pour toute question ou réclamation :
📩 hello@bossue.fr